FC Sion vs. Reste du monde : la genèse

Ainsi donc, l’UEFA a pris la décision qui s’imposait et a exclu le FC Sion de l’Europa League. Le FC Sion, le Valais et une partie de la Suisse romande s’étranglent d’indignation. Pourtant, si l’on fait abstraction de la propagande véhiculée par Christian Constantin et sa petite cour, Le Matin et TSR en tête, et que l’on va regarder les textes, on s’aperçoit que l’on est bien loin du manichéisme «gentil FC Sion dans son bon droit» contre «méchante FIFA inique» que l’on essaie de nous vendre. Tentative d’explication.

Le Buffon africain

Commençons par la genèse de l’affaire pour constater que Christian Constantin et son FC Sion jouent, jusque-là du moins, perdants sur toute la ligne dans ce dossier et ce depuis le début. Le 10 février 2008, l’Egypte gagne la Coupe d’Afrique des Nations et son gardien, Essam El Hadary, déjà héros de l’édition 2006, est élu meilleur portier du tournoi. Cinq jours plus tard, le gardien égyptien signe un contrat avec le FC Sion. Une affaire en or, à en croire les médias à l’époque, déjà alignés sur les déclarations du président sédunois et qui encensent l’arrivée du «Buffon africain», «l’un des cinq meilleurs gardiens du monde». Tout le monde loue la célérité de Christian Constantin qui aurait permis de devancer les plus grands clubs du monde, soi-disant tous intéressés par le gardien d’Al Ahly  On parle même déjà d’une revente quelques mois plus tard à Arsenal avec une plus-value substantielle. Sauf que, sportivement, El Hadary s’avèrera un flop total, surtout en égard à des émoluments que l’on imagine somptuaires. On comprend rapidement pourquoi, à 35 ans, l’Egyptien n’avait jamais suscité l’attention des recruteurs étrangers jusque-là. Malgré une victoire lors de la Coupe de Suisse 2009, qui permettra à Christian Constantin de se réconcilier avec les girouettes de supporters, qui avaient été à l’époque très courroucés par le remplacement de Vailati par El Hadary, jamais le gardien de l’équipe d’Egypte n’a justifié sa flatteuse réputation en Suisse et il s’en repartira sans gloire vers son pays en 2009.

FIFA 1 – FC Sion 0

Cela aurait pu être la fin de l’histoire, sauf que, dans son empressement à devancer Chelsea, Barcelone et Manchester, Christian Constantin a écorné quelques règlements de la FIFA en matière de transferts et de respect des contrats. Ce qui vaudra une suspension et une amende au joueur mais surtout une interdiction de transferts au FC Sion portant sur deux périodes de transferts consécutives. On a pu lire ici ou là certaines allégations sur la validité de cette décision, c’est dépourvu de toute pertinence. En effet, la décision de la FIFA n’a pas fait l’objet d’un recours sur le fond, elle est aujourd’hui pleinement exécutoire, tous délais de recours échus. Toute tentative de la remettre en cause constitue un combat d’arrière-garde complètement hors de propos, voire une pathétique tentative de créer la confusion.

FIFA 2 – FC Sion 0

Le FC Sion a contesté la décision de la FIFA devant le Tribunal Arbitral du Sport. Non pas en s’attaquant au fond mais en invoquant un vice de forme dans la notification de la décision, du fait de la confusion entre l’association FC Sion et la société anonyme Olympique des Alpes SA. La FIFA a sans doute fait preuve d’une certaine légèreté à ce niveau mais il n’en demeure pas moins que n’importe quel étudiant en droit apprend, lors de sa première semaine de cours sur les bancs de l’université, que «nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude». Ainsi, le FC Sion pouvait difficilement invoquer une confusion qu’il avait lui-même créée pour échapper à la sanction. Si le TAS a partiellement admis le recours déposé par Essam El Hadary, il a en revanche déclaré irrecevable le recours de l’Association FC Sion. 

FIFA 3 – FC Sion 0

Avec le même aplomb que lorsqu’il déclare aujourd’hui «à la fin je sais très bien qu’on aura gain de cause», Christian Constantin affirmait, après sa défaite devant le TAS, dans le Nouvelliste du 2 juin 2010, «nous irons au Tribunal fédéral pour rétablir la vérité». Le FC Sion est effectivement allé au TF et celui-ci a rétabli la vérité : en ce sens que la 1ère Cour de droit civil du Tribunal fédéral a déclaré que le recours du FC Sion «est rejeté dans le mesure où il est recevable» (arrêt 4A_392/2010 du 12 janvier 2011). Le Tribunal fédéral a même condamné le club valaisan à verser une indemnité de 6’000.– fr. à la FIFA à titre de dépens ! Donc, pour l’instant, on est assez loin du mythe de la Justice civile qui condamne la FIFA à verser des indemnités (colossales) au FC Sion, puisque c’est l’inverse qui s’est produit dans le seul jugement du Tribunal fédéral rendu jusque-là dans cette affaire.
Si l’on va fureter dans les considérants de l’arrêt, on s’aperçoit que les juges de Mon Repos n’ont fait pas preuve d’un enthousiasme démesuré envers l’argumentation du FC Sion et de ses avocats : «Cette manière d’argumenter est à la limite de l’inconvenance. Elle ne saurait remplacer, quoi qu’il en soit, une critique intelligible des motifs sur lesquels repose la sentence attaquée.» Et l’on ne parle pas ici d’une sentence de la FIFA, de l’UEFA, de la SFL, de l’ASF, du TAS ou autres organisations satanistes vouées à la perte du FC Sion, mais bien du Tribunal fédéral, cette même instance qui est sensée au bout du compte faire triompher la juste cause du FC Sion… Je dois avoir lu des centaines, voire des milliers, d’arrêts du TF, j’ai rarement vu notre Haute Cour, habituellement toute en retenue, tancer de la sorte une partie ; c’est dire si la Lutte Finale qui va faire tomber la FIFA et l’UEFA et qui devrait se dérouler devant ce même Tribunal fédéral n’est pas encore gagnée. En tous les cas, il faudra essayer d’émettre une critique intelligible pour avoir une chance.

 

Pourtant, la FIFA avait tendu la main…

Sûr de sa victoire devant le TAS ou le TF sur la question de la notification imprécise, le FC Sion n’a pas recouru contre la décision au fond de la FIFA. Et lorsque la procédure devant la Tribunal fédéral s’est achevée par une défaite cuisante des Valaisans, le délai de recours contre l’interdiction de transferts était échu et la décision pouvait donc pleinement entrer en force. On est le 12 janvier 2011 et, contrairement à ce que l’on a pu lire dans certains journaux, jusque-là la situation est relativement limpide : la FIFA a pris une décision, le FC Sion a contesté cette décision par une stratégie qu’il a librement choisie mais qui s’est avérée au final perdante, la FIFA, l’UEFA et la SFL ont respecté la procédure pendante devant le TAS puis le TF, et l’effet suspensif, puisque tous les joueurs engagés par le FC Sion pendant la durée de la procédure (Vanins, Dingsdag, Ogararu, Adailton, Rodrigo, Zambrella, Yoda, Prijovic, Sio, Mrdja…) ont pu être qualifiés sans le moindre problème.
Après avoir pu faire valoir ses droits dans le respect des procédures, le FC Sion, débouté par les juridictions sportives, arbitrales et civiles, aurait donc dû logiquement purger sa peine, soit respecter deux périodes de transfert consécutives d’interdiction de transfert. Magnanime, la FIFA a même tendu une main charitable au club valaisan en acceptant que le mercato d’hiver 2011 soit compté dans les deux périodes de transferts, quand bien même le jugement du Tribunal fédéral était tombé après l’ouverture dudit mercato. Nul doute que n’importe quel président raisonnable et soucieux des intérêts de son club aurait choisi d’en rester-là et aurait accepté la sanction qui n’était en soi pas si terrible que cela. Christian Constantin a choisi une toute autre voie, beaucoup plus aventureuse…

Le droit contre la force

Le Matin a récemment titré, reprenant les déclarations d’un ancien dirigeant du football suisse «Dans l’affaire FC Sion, c’est la force contre le droit». On est d’accord, sauf que, en janvier dernier, le droit semblait bien du côté de la FIFA et que c’est le FC Sion qui a choisi l’épreuve de force. La stratégie est connue et éprouvée, notamment par les organisations écologistes : multiplier les procédures et les instances judiciaires pour aboutir au résultat souhaité par épuisement de l’adversaire, même si au final les tribunaux nous donnent tort. Le football suisse a déjà souffert une fois d’une telle quérulence, c’est bien sûr lors de l’affaire du nouveau Hardturm. Au final, les riverains et les organisations écologistes qui contestaient le projet ont été déboutés mais ils sont parvenus à suffisamment faire traîner la procédure pour que la construction d’un stade de 30’000 places à Zurich, envisagée en vue de l’Euro 2008, ne soit plus nécessaire. Ainsi, à peine la défaite devant le Tribunal fédéral consommée, le FC Sion a entamé une nouvelle procédure juridique, laquelle débouchera sur l’imbroglio juridique actuel.
A suivre : FC Sion vs. Reste du monde : l’embrouille

Écrit par Julien Mouquin